Aussitôt déposée aussitôt combattue La liste dont Pascal BODJONA est la tête pour les élections locales du 30 juin prochain vient d’être assignée en justice. Ce lundi à 13 heures, c’est un huissier qui est porteur d’une assignation à comparaître à 14 heures devant le tribunal de première instance.
Objet de l’assignation, la plainte d’une association dénommée ‘’ Ensemble le Togo’’ qui reproche à l’ancien ministre de l’administration territoriale de plagier sa dénomination. Même si la nuance est perceptible, la liste de Pascal BODJONA se dénomme ‘’ Ensemble pour le Togo’’ en abrégé E- Togo.
Devant la requête du conseil de Pascal BODJONA de renvoyer l’affaire, le juge a hésité mais accordé le renvoi, attendez vous bien, à 17 heures. Soit dans un délai de 3 heures de temps.
Cette curieuse rapidité procédurale non habituelle des tribunaux du Togo est allée plus loin qu’on le pense.
Avant les 17 heures fatidiques, une autre convocation atterrit au domicile de l’ancien directeur de cabinet de la présidence togolaise. Celle-ci vient de la cour suprême, exigeant de la liste ‘’Ensemble pour le Togo’’ à présenter son mémoire en défense ce mardi 04 juin 2019 avant 8h.
Ces gracieuses assignations n’étonnent pas ceux qui connaissent le remous suscités par la décision pour Pascal BODJONA d’être candidat aux élections locales. C’est un nouveau marathon judiciaire qui est encore lancé et l’opinion devrait s’attendre à son aboutissement.
Un juriste saisi du dossier a confié à notre rédaction que cette assignation ne devrait être qu’un fait divers : le groupe de mots ‘’Ensemble pour le Togo’’ est loin d’avoir la même sémantique qu’Ensemble le Togo’’.
Alliance Togo Informatique
La dénomination d’une association dont la présidente est en asile en France est différente d’une dénomination des listes pour des élections au Togo.
Les textes juridiques en matière de la propriété intellectuelle, et même en matière électorale au Togo ne sont pas à l’aise à s’adapter à ces manipulations politiciennes. Les raisons devraient être ailleurs. Cela devrait ressembler à des échafaudages de secours.
La justice togolaise parrainée par le pouvoir politique en a l’alchimie.
Rendez vous ce mardi à la cour suprême pour Pascal BODJONA.
Alfredo Philomena
